Déclaration

Déclaration universelle de l'UNESCO sur la diversité culturelle1

La Conférence générale,

Rappelant la décision 161 EX/3.4.1 par laquelle le Conseil exécutif a décidé d’examiner à sa 162e session

le projet de Déclaration de l’UNESCO sur la diversité culturelle (162 EX/15) soumis par le

Directeur général en vue de son adoption par la Conférence générale,

Ayant pris en considération la décision 162 EX/3.5.2 par laquelle le Conseil exécutif :

(a) ainvitéleDirecteurgénéralàtenircomptedesobservationsformuléesaucoursdesa162esession concernant le projet de Déclaration, et les observations faites par les Etats membres lors des consultations tenues entre le 17 juillet et le 10 septembre 2001,

(b) a recommandé à la Conférence générale à sa 31e session d’adopter le projet de Déclaration de l’UNESCO sur la diversité culturelle, accompagnée des lignes essentielles d’un Plan d’action, figurant dans cette décision,

Ayant examiné le document 31 C/44 Rev.,

1. 2.

3.

Adopte la Déclaration universelle de l’UNESCO sur la diversité culturelle, accompagnée des lignes essentielles d’un Plan d’action, reproduits en annexe à la présente résolution ;

Engage les Etats membres :

(a) à prendre des mesures appropriées pour promouvoir les principes énoncés dans cette Déclaration

accompagnée des lignes essentielles d’un Plan d’action, et pour favoriser leur mise en oeuvre ;

(b) à communiquer régulièrement au Directeur général toutes informations utiles sur les mesures prises par eux en vue de la mise en oeuvre des principes énoncés dans la Déclaration et dans le

Plan d’action ;

Invite le Directeur général :

(a) à prendre en considération les principes énoncés dans la Déclaration et les lignes essentielles de son Plan d’action dans la mise en oeuvre des programmes de l’UNESCO, en particulier ceux qui figurent dans les documents 31 C/5 et 31 C/4 ;

(b) à prendre les mesures nécessaires afin d’assurer la diffusion et le suivi de la Déclaration ainsi que des lignes essentielles de son Plan d’action, en particulier auprès des institutions du système des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales et non gouvernementales concernées.

Annexe I - Déclaration universelle de l'UNESCO sur la diversité culturelle

La Conférence générale,

Attachée à la pleine réalisation des droits de l'homme et des libertés fondamentales proclamés dans la Déclaration universelle des droits de l'homme et dans d'autres instruments juridiques universellement reconnus, tels que les deux Pactes internationaux de 1966 relatifs l'un aux droits civils et politiques et l'autre aux droits économiques, sociaux et culturels,

Rappelant que le Préambule de l'Acte constitutif de l'UNESCO affirme "(...) que la dignité de l'homme exigeant la diffusion de la culture et l'éducation de tous en vue de la justice, de la liberté et de la paix, il y a là, pour toutes les nations, des devoirs sacrés à remplir dans un esprit de mutuelle assistance",

Rappelant également son Article premier qui assigne entre autres buts à l'UNESCO de recommander "les accords internationaux qu'elle juge utiles pour faciliter la libre circulation des idées par le mot et par l'image",

Se référant aux dispositions ayant trait à la diversité culturelle et à l'exercice des droits culturels figurant dans les instruments inter- nationaux promulgués par l'UNESCO1,

Réaffirmant que la culture doit être considérée comme l'ensemble des traits distinctifs spirituels et matériels, intellectuels et affectifs qui carac- térisent une société ou un groupe social et qu'elle englobe, outre les arts et les lettres, les modes de vie, les façons de vivre ensemble, les systèmes de valeurs, les traditions et les croyances2,

Constatant que la culture se trouve au coeur des débats contemporains sur l'identité, la cohésion

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